Édition :
Ce site est édité par la société « FRAMAFER »

La société FRAMAFER est inscrite à la Chambre des Métiers de Versailles :

SIRET : 484 414 230 00025

Code NAF : 2790Z

TVA intracommunautaire : FR51 484 414 230

S.A.R.L. au capital de 7 650 €

Responsabilité :
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des produits fournis. Cependant, « FRAMAFER » s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société « FRAMAFER » ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.

Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leurs marques respectives.

Directeur de la publication :
M. Fabrice PICHON pour « FRAMAFER »

Responsable de la rédaction :

M. Fabrice PICHON « Gérant »

Données personnelles :
Les informations que la société « FRAMAFER » sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

Réalisation du site :
Agence WEAV
78910 OSMOY
Tél : 06.17.96.76.89
www.weav.fr

Droits d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée ci-contre.

Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

Liens hypertexte (responsabilité) :
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société « FRAMAFER » quant au contenu de ces sites